Comment ça marche ?

Canovia est impliqué depuis plus de 10 ans dans la structuration de Groupements Fonciers Viticoles, véritable outil pour reconstruire le lien entre la terre, le producteur et le consommateur.

 

Nous travaillons avec le LAMS (Laboratoire d’Analyse Microbiologique des Sols), les SAFER et les syndicats locaux de producteurs pour construire un équilibre durable entre la terre, les associés de GFV et les vins produits.

Philosophies

Dans la mise en place du groupement, la volonté de Canovia est de créer un équilibre subtil entre la détention d’un foncier rare et le lien privilégié avec les hommes qui le façonnent, interprètent les climats, vinifient et élèvent les vins.

C’est pour cela que les GFV by Canovia sont constitués sous forme de société civile, marquée par un fort intuitu personae, c’est-à-dire que l’associé est agréé en considération de ses valeurs. 

  • La préservation du vivant sur le long terme

    Canovia s’appuie sur le rapport du Laboratoire d’Analyse Microbiologique des Sols (LAMS) et agit sous le contrôle de la Société d’Aménagement Foncier et d’Établissement Rural (SAFER), sous tutelle du Ministère de l’Agriculture et des Finances. De cette manière, le GFV by Canovia s’inscrit dans cette logique de préservation du vivant sur le long terme afin de miser sur une exploitation pérenne et de qualité.

  • Le choix du viticulteur pour ses compétences et ses valeurs

    Un GFV étant structuré pour au minimum 25 années, il est important que l’ensemble des parties prenantes du GFV aient la même vision des choses. C’est pourquoi, pour Canovia, toute souscription des associés doit être motivée par la volonté d’apporter son soutien à un domaine viticole pour vivre une aventure humaine entre le terroir et le viticulteur. Chaque domaine est choisi par Canovia avec soin, en prenant en compte les façons de travailler et le sérieux de chaque viticulteur.

  • Une passion commune entre associés et viticulteur

    Nos GFV permettent à des personnes physiques ou morales de prendre part à une expérience qui soutient un domaine viticole, conserve la propriété du terroir en France et partage sa passion pour le vin. Sans pour autant les ignorer, cette philosophie doit primer sur les concepts communément admis comme le rendement financier, la plus-value à terme ou encore l'avantage fiscal.

Fonctionnement

Le marché primaire

Le marché secondaire

PROTECTION JURIDIQUE

FISCALITÉ DES GFV BY CANOVIA

Canovia

Canovia se charge de la structuration du GFV. Nous négocions la vigne éligible au projet, discutons avec le viticulteur futur preneur à bail, faisons étudier la qualité du vivant par un laboratoire d’analyse, et assurons le déploiement juridique (documents de souscription, statuts, etc.) et financier (plan de financement).

 

Les partenaires CGP

Canovia s’appui sur un réseau de CGP (Conseiller en Gestion de Patrimoine) partenaires reconnu par l’Autorité des Marchés Financiers. Ces derniers se chargent de rencontrer les intéressés au projet de GFV et de les renseigner sur les différents éléments techniques de l’opération, en jugeant l’adéquation de la souscription avec leur situation personnelle. Si l’intéressé le souhaite, et après avoir pris connaissance de l’ensemble du projet, le CGP pourra lui proposer de souscrire et de l’accompagner dans le processus

La souscription

Le CGP se charge d’accompagner son client dans la complétion du dossier de souscription et la réalisation du virement des fonds, réceptionnés sur un compte séquestre jusqu’à la constitution du GFV.

 

Constitution du GFV

Une fois les dossiers de souscriptions et l’ensemble des capitaux reçus, Canovia se charge d’organiser la constitution du GFV en présence du viticulteur, du gérant, du notaire. Chaque souscripteur reçoit alors un exemplaire du Kbis et un certificat de propriété à son nom, mentionnant le nombre de part(s) souscrite(s).

 

La parcelle

Une fois le GFV constitué, la parcelle est acquise par le GFV avec les fonds des souscripteurs.

Le bail

Le GFV, propriétaire de la vigne, donne à bail à long terme la vigne au viticulteur, afin qu'il puisse la travailler et l'exploiter. A l'issue de la durée du bail (généralement 25 années minimum), celui-ci peut, en fonction de la décisions des associés, être reconduit automatiquement d'année en année, ou bien la vigne peut être vendue à un tiers ou directement au viticulteur.

Exploitation

Le viticulteur exploite avec sérieux la vigne du GFV tout au long de l’année, pendant toute la durée du bail. L’exploitation par le viticulteur permet chaque année, lors des vendanges, de réserver une partie de la production aux souscripteurs du GFV, afin qu’ils reçoivent leurs dotations.

Dotations

Chaque année, et pendant toute la durée du bail, l’associé reçoit des bouteilles de vin issues de la parcelle. Le nombre de bouteilles perçues dépend du nombre de parts détenues par un associé. La première dotation arrive environ deux ans après la constitution du GFV, temps correspondant à la réalisation de la première vendange, et à la période de vinification.

Nos partenaires privilégiés

Ils nous font confiance et distribuent nos GFV. Ces partenaires disposent tous d'un agrément de l'Autorité des Marchés Financiers et sont immatriculés auprès de l'ORIAS. Ils étudient de façon approfondie votre projet de souscription à nos GFV en estimant son opportunité.