Comment ça marche ?
Canovia s'implique depuis plus de 10 ans dans la structuration des Groupements Fonciers Viticoles, véritable outil pour retisser le lien entre la terre, le producteur et le consommateur.
Nous travaillons avec le LAMS (Laboratoire d'Analyse Microbiologique des Sols), la SAFER et les syndicats de producteurs locaux pour construire un équilibre durable entre la terre, les partenaires du GFV et les vins produits.
Philosophies
En créant le groupe, la volonté de Canovia est de créer un équilibre subtil entre la possession d'un terrain rare et le lien privilégié avec les personnes qui le façonnent, interprètent les climats, élaborent et élèvent les vins.
C'est pourquoi les GFV de Canovia sont constitués sous la forme d'une société civile, marquée par un fort intuitu personae, c'est-à-dire que l'associé est approuvé en considération de ses valeurs.
Préservation de la vie à long terme
Canovia s'appuie sur le rapport du Laboratoire d'Analyse Microbiologique des Sols (LAMS) et agit sous le contrôle de la Société d'Aménagement Foncier et d'Établissement Rural (SAFER), sous la tutelle du Ministère de l'Agriculture et des Finances. Ainsi, le GFV de Canovia s'inscrit dans une logique de préservation à long terme du vivant afin d'assurer une exploitation durable et de qualité.
Le choix du viticulteur pour ses compétences et ses valeurs
Un GFV étant structuré pour une durée minimale de 25 ans, il est important que tous les acteurs du GFV aient la même vision des choses. C'est pourquoi, pour Canovia, toute souscription par les partenaires doit être motivée par l'envie de soutenir un domaine viticole afin de vivre une aventure humaine entre le terroir et le vigneron. Chaque domaine est soigneusement sélectionné par Canovia, en tenant compte de la façon de travailler et du sérieux de chaque viticulteur.
Une passion commune entre partenaires et viticulteurs
Nos GFV permettent aux personnes physiques ou morales de participer à une expérience qui soutient un domaine viticole, préserve la propriété du terroir en France et partage sa passion du vin. Sans les ignorer, cette philosophie doit primer sur les notions communément admises telles que le rendement financier, la plus-value ou l'avantage fiscal.
Fonctionnement
Canovia
Canovia se charge de la structuration du GFV. Nous négocions la vigne éligible au projet, discutons avec le viticulteur futur preneur à bail, faisons étudier la qualité du vivant par un laboratoire d’analyse, et assurons le déploiement juridique (documents de souscription, statuts, etc.) et financier (plan de financement).
Les partenaires CGP
Canovia s’appui sur un réseau de CGP (Conseiller en Gestion de Patrimoine) partenaires reconnu par l’Autorité des Marchés Financiers. Ces derniers se chargent de rencontrer les intéressés au projet de GFV et de les renseigner sur les différents éléments techniques de l’opération, en jugeant l’adéquation de la souscription avec leur situation personnelle. Si l’intéressé le souhaite, et après avoir pris connaissance de l’ensemble du projet, le CGP pourra lui proposer de souscrire et de l’accompagner dans le processus
La souscription
Le CGP se charge d’accompagner son client dans la complétion du dossier de souscription et la réalisation du virement des fonds, réceptionnés sur un compte séquestre jusqu’à la constitution du GFV.
Constitution du GFV
Une fois les dossiers de souscriptions et l’ensemble des capitaux reçus, Canovia se charge d’organiser la constitution du GFV en présence du viticulteur, du gérant, du notaire. Chaque souscripteur reçoit alors un exemplaire du Kbis et un certificat de propriété à son nom, mentionnant le nombre de part(s) souscrite(s).
La parcelle
Une fois le GFV constitué, la parcelle est acquise par le GFV avec les fonds des souscripteurs.
Le bail
Le GFV, propriétaire de la vigne, donne à bail à long terme la vigne au viticulteur, afin qu'il puisse la travailler et l'exploiter. A l'issue de la durée du bail (généralement 25 années minimum), celui-ci peut, en fonction de la décisions des associés, être reconduit automatiquement d'année en année, ou bien la vigne peut être vendue à un tiers ou directement au viticulteur.
Exploitation
Le viticulteur exploite avec sérieux la vigne du GFV tout au long de l’année, pendant toute la durée du bail. L’exploitation par le viticulteur permet chaque année, lors des vendanges, de réserver une partie de la production aux souscripteurs du GFV, afin qu’ils reçoivent leurs dotations.
Dotations
Chaque année, et pendant toute la durée du bail, l’associé reçoit des bouteilles de vin issues de la parcelle. Le nombre de bouteilles perçues dépend du nombre de parts détenues par un associé. La première dotation arrive environ deux ans après la constitution du GFV, temps correspondant à la réalisation de la première vendange, et à la période de vinification.
Nos partenaires privilégiés
Ils nous font confiance et distribuent notre GFV. Ces partenaires sont tous agréés par l'Autorité des Marchés Financiers et sont inscrits à l'ORIAS (Organisme pour le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance). Ils étudient en profondeur votre projet de souscription à notre GFV en estimant son opportunité.
